L’ADRESSE INTERNET DE SITE WEB CONCERNÉ PAR CES MENTIONS LÉGALES EST LE :
WWW.LEMABILLON-PARIS.COM
ÉDITEUR DU SITE ET DIRECTION DE LA PUBLICATION :
SAS GROUPE BOURDONCLE
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 164, BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS
RCS DE PARIS N° 828 401 497
AU CAPITAL DE : 490.105,90 EUROS
TEL +33 1 83 75 44 50
DIRECTION ARTISTIQUE :
SARL OMARI COMMUNICATION
9 QUAI MALAQUAIS – 75006 – PARIS
CONTACT
HÉBERGEUR DU SITE :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
CONCEPTION DU SITE :
FlowAgency
59 Rue de Ponthieu, Bureau 562,
75008 Paris
UTILISATEURS:
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
CRÉDIT PHOTOS : GILLES TRILLARD.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent ( notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc. ) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
Le Groupe Bourdoncle est le seul habilité ( directement ou par l’effet de licences ou autorisations ) à utiliser les éléments composant le site lemabillon-paris.com, les noms de domaines, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du site lemabillon-paris.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit.
La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hyper-texte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site lemabillon-paris.com est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’établissement le Groupe Bourdoncle, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hyper-texte dirigeant vers le site lemabillon-paris.com ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle du Groupe Bourdoncle et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité ( notamment, éditoriale ) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
ACCÈS :
Le site lemabillon-paris.com est destiné à toute personne ci-après désignée sous le terme « Utilisateur ».
Le Groupe Bourdoncle se réserve la possibilité de modifier, d’améliorer et d’enrichir les services proposés sur le site lemabillon-paris.com à tout moment.
ENGAGEMENTS DE LA SOCIÉTÉ :
Accessibilité aux services du site lemabillon-paris.com :
Le Groupe Bourdoncle s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site lemabillon-paris.com, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
Le Groupe Bourdoncle peut donc interrompre son accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que le Groupe Bourdoncle ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.
Par ailleurs, le Groupe Bourdoncle ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site lemabillon-paris.com du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
– une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
– une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
– une erreur humaine ou d’origine électrique,
– toute intervention malveillante,
– tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
– un cas de force majeure.
SÉCURISATION & CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES :
Le Groupe Bourdoncle se conforme aux exigences de la loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés dans le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur.
Il s’engage notamment à assurer la sécurité des données afin d’éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement de l’internaute.
Le Groupe Bourdoncle est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le site lemabillon-paris.com.
Sauf lorsque des dispositions spécifiques au traitement des données à caractère personnel sont susceptibles de s’appliquer, lesquelles seront systématiquement portées à la connaissance de l’internaute notamment par les conditions générales applicables à la réservation en ligne.
Le Groupe Bourdoncle est seul destinataire de ces données et ne les communiquera pas à des tiers.
Elle s’engage à respecter la confidentialité et à protéger ces données.
L’internaute est toutefois informé que les données le concernant pourront être communiquées en tout ou en partie aux seuls prestataires du Groupe Bourdoncle intervenant dans le cadre de la gestion du site lemabillon-paris.com et liés par des engagements de confidentialité et de sécurité.
La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’internaute ainsi effectués ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( CNIL ), Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’internaute dispose d’un droit de modification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par le Groupe Bourdoncle.
Il peut exercer ce droit à tout moment et sans frais en adressant un courrier à SAS GROUPE BOURDONCLE – 164, BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS.
RESPONSABILITÉ :
Le Groupe Bourdoncle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site lemabillon-paris.com, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part du Groupe Bourdoncle à l’égard de l’internaute.
En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :
– de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
– de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès ( ou à l’impossibilité d’accéder au site ), au contenu, à l’utilisation du site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Les informations relatives à l’utilisateur sont traitées dans le respect de la confidentialité.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ni traitée à des fins non prévues.
Droits d’opposition, d’accès et de rectification des données concernant l’utilisateur conformément aux dispositions de la loi modifiée du 6 janvier 1978.
L’utilisateur peut exercer sur les données qui le concernent ses droits d’opposition, d’accès et de rectification en adressant sa demande à l’administrateur du site ici.
MARQUES :
Le site lemabillon-paris.com est une marque protégée en France.
Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de cette marque ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non visualisées, appartenant à l’éditeur ou à des tiers, expose l’utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’utilisateur que le Code Pénal ( article 323-1 et suivants ) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :
– l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé des données,
– la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
– le fait d’entraver ce système.
Des procédures pénales pourront être engagées par l’éditeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :
L’éditeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Particulières.
Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne.
Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
LEMABILLON-PARIS.COM
L’ADRESSE INTERNET DE SITE WEB CONCERNÉ PAR CES MENTIONS LÉGALES EST LE :
WWW.LEMABILLON-PARIS.COM
ÉDITEUR DU SITE ET DIRECTION DE LA PUBLICATION :
SAS GROUPE BOURDONCLE
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 164, BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS
RCS DE PARIS N° 828 401 497
AU CAPITAL DE : 490.105,90 EUROS
TEL +33 1 83 75 44 50
DIRECTION ARTISTIQUE :
SARL OMARI COMMUNICATION
9 QUAI MALAQUAIS – 75006 – PARIS
CONTACT
HÉBERGEUR DU SITE :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
CONCEPTION DU SITE :
FlowAgency
59 Rue de Ponthieu, Bureau 562,
75008 Paris
CRÉDIT PHOTOS : GILLES TRILLARD.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent ( notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc. ) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
Le Groupe Bourdoncle est le seul habilité ( directement ou par l’effet de licences ou autorisations ) à utiliser les éléments composant le site lemabillon-paris.com, les noms de domaines, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du site lemabillon-paris.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit.
La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hyper-texte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site lemabillon-paris.com est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’établissement le Groupe Bourdoncle, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hyper-texte dirigeant vers le site lemabillon-paris.com ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle du Groupe Bourdoncle et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité ( notamment, éditoriale ) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
ACCÈS :
Le site lemabillon-paris.com est destiné à toute personne ci-après désignée sous le terme « Utilisateur ».
Le Groupe Bourdoncle se réserve la possibilité de modifier, d’améliorer et d’enrichir les services proposés sur le site lemabillon-paris.com à tout moment.
ENGAGEMENTS DE LA SOCIÉTÉ :
Accessibilité aux services du site lemabillon-paris.com :
Le Groupe Bourdoncle s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site lemabillon-paris.com, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
Le Groupe Bourdoncle peut donc interrompre son accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que le Groupe Bourdoncle ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.
Par ailleurs, le Groupe Bourdoncle ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site lemabillon-paris.com du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
– une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
– une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
– une erreur humaine ou d’origine électrique,
– toute intervention malveillante,
– tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
– un cas de force majeure.
SÉCURISATION & CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES :
Le Groupe Bourdoncle se conforme aux exigences de la loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés dans le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur.
Il s’engage notamment à assurer la sécurité des données afin d’éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement de l’internaute.
Le Groupe Bourdoncle est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le site lemabillon-paris.com.
Sauf lorsque des dispositions spécifiques au traitement des données à caractère personnel sont susceptibles de s’appliquer, lesquelles seront systématiquement portées à la connaissance de l’internaute notamment par les conditions générales applicables à la réservation en ligne.
Le Groupe Bourdoncle est seul destinataire de ces données et ne les communiquera pas à des tiers.
Elle s’engage à respecter la confidentialité et à protéger ces données.
L’internaute est toutefois informé que les données le concernant pourront être communiquées en tout ou en partie aux seuls prestataires du Groupe Bourdoncle intervenant dans le cadre de la gestion du site lemabillon-paris.com et liés par des engagements de confidentialité et de sécurité.
La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’internaute ainsi effectués ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( CNIL ), Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’internaute dispose d’un droit de modification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par le Groupe Bourdoncle.
Il peut exercer ce droit à tout moment et sans frais en adressant un courrier à SAS GROUPE BOURDONCLE – 164, BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS.
RESPONSABILITÉ :
Le Groupe Bourdoncle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site lemabillon-paris.com, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part du Groupe Bourdoncle à l’égard de l’internaute.
En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :
– de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
– de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès ( ou à l’impossibilité d’accéder au site ), au contenu, à l’utilisation du site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Les informations relatives à l’utilisateur sont traitées dans le respect de la confidentialité.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ni traitée à des fins non prévues.
Droits d’opposition, d’accès et de rectification des données concernant l’utilisateur conformément aux dispositions de la loi modifiée du 6 janvier 1978.
L’utilisateur peut exercer sur les données qui le concernent ses droits d’opposition, d’accès et de rectification en adressant sa demande à l’administrateur du site ici.
MARQUES :
Le site lemabillon-paris.com est une marque protégée en France.
Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de cette marque ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non visualisées, appartenant à l’éditeur ou à des tiers, expose l’utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’utilisateur que le Code Pénal ( article 323-1 et suivants ) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :
– l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé des données,
– la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
– le fait d’entraver ce système.
Des procédures pénales pourront être engagées par l’éditeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :
L’éditeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Particulières.
Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne.
Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
LEMABILLON-PARIS.COM
